Procès et Assurances

Tout comme de nombreuses substances et mécanismes déclarés jadis inoffensifs pour la santé par les autorités médicales et administratives (tabac, amiante, rayons X, etc) se sont révélés en fait à terme des dangers publics responsables de la mort de très nombreuses personnes, les effets délétères des différentes sources de pollution électromagnétique sur la santé commencent à être documentés et en conséquence inquiètent à juste titre beaucoup d'usagers.

Une avalanche de procès?

A telle enseigne qu'un certain nombre de procès on déjà été intentés par des victimes (ou leurs familles) aux fabricants de téléphones portables dans plusieus pays. La majorité d'entre elles n'ont pas abouti. Tout au plus ont-elles obtenu des compensations financières pour clôre leur action en justice. Au fur et à mesure que toujours plus d'informations feront surface établissant un lien indubitable entre l'usage prononcé de téléphones portables et un accroissement fulgurant de cancers du cerveau dans les années à venir, Il faut s'attendre à une multiplication expotentielle de tels procès.

Les compagnies d'assurance se défilent.

Un indicateur indubitable du sérieux danger économique que représente cette menace est le fait, peu connu du public, que les compagnies d'assurance ainsi que les compagnies de ré-assurance (qui assurent les assureurs contre des pertes catastrophiques causées par des désastres de grande envergure) ont déjà pris les mesures nécessaires pour refuser d'assurer les risques associés à toute exposition aux multiples sources de pollution électromagnétique. Les directeurs de compagnies petites et grandes feraient bien de ce fait de limiter dans toute la mesure du possible l'exposition aux champs électromagnétiques de leurs employés et de leurs clients.

Quelles sont les responsabilités?

Principe de précaution: “Face à des risques de dommages graves et irréversibles, on ne peut attendre d'avoir toutes les certitudes scientifiques pour prendre des mesures. C'est pourquoi le principe de précaution énonce que l'absence de certitude ne doit pas retarder l'action.” (Journal du CNRS, France, [Centre National de la Recherche Scientifique], février 1998.)

Même si le public ne mesure pas encore l'ampleur du problème, les compagnies d'assurance, elles, ont bien compris l'urgence de la situation face aux champs électromagnétiques et ont d'ores et déjà pris certaines mesures pour se protéger contre de futures plaintes et contre des conséquences juridiques.

En 1997, la Suisse de Ré, le premier réassureur mondial, a édité une plaquette de 40 pages intitulée "Les Champs Electromagnétiques, un risque fantôme” (document PDF).

Des extraits tirés de cette publication donnent une idée de la position des assureurs et des assurés pour ce qui est de la responsabilité civile des employeurs:

       “On soupçonne le brouillard électronique (nommé parfois electrosmog) de provoquer ou de favoriser le cancer ou d'autres maladies. Mais la plupart des gens estiment que les producteurs d'électricité ou d'appareils électriques ne pourront être déclarés responsables tant que l'on n'aura pas scientifiquement établi un lien de causalité direct, à savoir la preuve que les champs électromagnétiques (CEM) de faible intensité ont une incidence néfaste sur l'organisme humain. La présente publication débouche sur la conclusion opposée. Elle montre que l'on doit dès à présent s'attendre, sur la base des connaissances actuelles, à ce que les juges tranchent en faveur des requérants” [p. 4]

     “Si ces intérêts triomphent, les plaintes en responsabilité civile - en cours ou à venir - du fait des CEM pourraient se terminer favorablement pour les requérants et avoir des conséquences fatales pour les assurances. Il faut déjà s'attendre à des coûts de défense faramineux.” [p. 5]

     “Concrètement, les assureurs doivent s'efforcer de maîtriser les risques qui résultent du passé et concevoir, de façon créative et concertée, la maîtrise des risques responsabilité civile à venir. La première et la plus urgente des mesures à prendre est de limiter ses propres sinistres. Cela signifie, pour l'assureur, qu'il doit revoir les contrats existants. ” [p. 36]

     “Il serait bon que, de leur côté, les industriels comprennent que les assureurs ne peuvent pas assumer n'importe quel risque.” [p. 37]

LA solution?

Cela signifie-t-il que les produits EMF-Bioshield® sont LA solution qui les absolvera de leur négligence passée? Non, certainement pas. Le refus des fabricants et des opérateurs de téléphones cellulaires se comprend dans la mesure où, comme les fabricants de cigarettes il n'y a pas si longtemps, ils n'admettront jamais que leurs produits et prestations soient sources de nocivités de peur d'être précisément poursuivies en justice. Par ailleurs, les produits EMF-Bioshield® peuvent protéger un utilisateur récent, mais ils ne peuvent pas réparer les dommages causés à l'usager qui utilise son téléphone cellulaire plusieurs heures par jour depuis 10 ou 15 ans. En d'autres termes, ils n'ont pas d'effect rétroactif.

Articles

Les articles et liens mentionnés ci-dessous on trait soit aux procès qui ont déjà lieu dans plusieurs pays, soit au refus des compagnies d'assurance de couvrir les dangers électromagnétiques.

 

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